Entretien avec Alain Deneault - Chercheur de vérités au banc des accusés

En juin 2007, Alain Deneault était invité par le SFPQ à donner une conférence sur les paradis fiscaux dans le cadre du colloque L’État que nous voulons. Depuis, à la suite de la publication de Noir Canada, un livre sur les abus des sociétés minières canadiennes en Afrique, la vie de ce chercheur indépendant est grandement perturbée par deux poursuites-bâillons. Portrait d’un universitaire qui ose se mettre le nez où ça sent mauvais et dénoncer publiquement les injustices.

Le 9 avril 2008, la petite équipe de la maison d’édition Écosociété prépare le lancement de Noir Canada. Au moment même où des caisses de livres sont sur le point d’être expédiées en librairie, une mise en demeure arrive par télécopieur. La Société aurifère Barrick, sans même avoir lu Noir Canada, somme Écosociété et le collectif d’auteurs de ne pas mettre en circulation l’ouvrage qui, selon les informations divulguées sur le Web, colporte des allégations fausses et diffamatoires à son égard. À défaut, la compagnie entamera des procédures judiciaires. Cette journée charnière marquera le point de non-retour pour Alain Deneault, ses deux collaborateurs, Delphine Abadie et William Sacher, et les employés de la maison d’édition Écosociété, connue depuis 15 ans pour ses ouvrages critiques et progressistes. « Les membres du conseil d’administration se sont réunis très rapidement, se souvient Alain Deneault. Nous avons décidé d’aller de l’avant, malgré la menace de Barrick, tout en lui proposant de participer à un débat public. » Conscient que le sujet est chaud, voire incendiaire, Alain Deneault demeure confiant du travail accompli. Ce n’est pas la première fois que cet universitaire publie un ouvrage sur un sujet controversé.

Auparavant, en 2004, il a notamment fait paraître Paul Martin et compagnie, Soixante thèses sur l’alégalité des paradis fiscaux chez VLB éditeur. Au menu : évasion fiscale, conflits d’intérêts, désinformation et complaisance des médias, valeur de l’argent et éthique publique.

Dans Noir Canada, le militant dirige sa pensée critique sur la Bourse de Toronto et parle d’un « paradis judiciaire » canadien. « Ce n’est pas un hasard si 60 % des sociétés minières mondiales sont inscrites à la Bourse de Toronto, explique-t-il. Elles profitent des largesses de la législation canadienne pour agir sans entrave à l’extérieur de nos frontières. Ainsi, afin de profiter de notre vide juridique, plusieurs sociétés étrangères deviennent canadiennes. » Bref, Noir Canada recense parmi la documentation des cas de pillage, de corruption et de crimes en Afrique et démontre que le Canada est loin d’être cet « ami de l’Afrique ». Ses auteurs demandent d’ailleurs une commission d’enquête publique indépendante sur le sujet.

David contre Goliath

Le 29 avril 2008, la plus grosse compagnie aurifère au monde ne lésine pas sur les moyens et réclame, par la bouche de son armada d’avocats, six millions de dollars en dommages moraux et punitifs aux Éditions Écosociété et aux auteurs, jugés trop critiques. Cette action en justice de Barrick Gold, rapidement qualifiée de poursuite-bâillon (ou de SLAPP1 en anglais), représente 25 fois le chiffre d’affaires annuel d’Écosociété. Une demande totalement surréaliste et absurde pour un organisme à but non lucratif et des auteurs aux revenus plutôt modestes, mus par le droit à l’information et la liberté d’expression.

Mais la cerise sur le gâteau arrive le 11 juin 2008 : une autre minière emboîte le pas à Barrick. Cette fois, Banro Corporation dépose une poursuite similaire de cinq millions de dollars devant la Cour supérieure de l’Ontario. Alors que celles-ci ont les moyens de se payer les services des plus puissants cabinets d’avocats au Canada, le personnel d’Écosociété et le collectif d’auteurs peuvent compter notamment sur la générosité de Normand Tamaro, l’avocat des artistes et des intellectuels, spécialiste du droit d’auteur.

Périodes d’intimidation

« Un SLAPP, c’est un coup qui survient dans notre vie et qui nous dirige ailleurs, souligne celui qui a mis sur pied ATTAC-Québec, l’année des manifestations altermondialistes de Seattle, lors du sommet de l’OMC, en 1999. C’est une mise sous pression qui contribue, quand on est un intellectuel qui publie, à humilier et à épuiser. Parce que nous sommes soumis à des interrogatoires hors cour, à des demandes infinies de la partie adverse, la poursuite vient nous hanter. Notre vie personnelle et professionnelle en écope. Cet été, j’ai dû abandonner une charge d’enseignement à l’UQÀM. »

Questionné sur la nature des interrogatoires de la partie adverse, ce chercheur qui a grandi dans la région de Gatineau et détient un doctorat en philosophie de l’Université de Paris- VIII hésite, pèse ses mots en fonction de considérations légales. « La deuxième poursuite en Ontario nous oblige à doubler nos efforts à la défense, concède-t-il. Les procédures bilingues et les lois différentes alourdissent le processus. Les équipes d’avocats nous demandent du temps. Elles exigent notre présence à des interrogatoires à Toronto, par exemple, et une panoplie de documents plutôt personnels : courriels, ébauches du livre, correspondances, procès-verbaux, recherches, communiqués de presse, etc. Bref, la liste est longue. »

Des appuis indispensables

« Si ce n’avait pas été du financement populaire et de la générosité de nos avocats, nous serions déjà en faillite, et ce, avant même que les premières procédures ne débutent, constate Alain Deneault. Les retranscriptions des interrogatoires par un sténographe assermenté peuvent coûter plus de 1 500 $ par jour. Nous sommes limités dans nos moyens de défense, alors que les parties adverses ne sont pas gênées par ce type de considérations. »

À la mi-novembre, la campagne de solidarité mise sur pied par Écosociété a permis d’amasser un peu plus de 50 000 $ en dons. Toutefois, cela n’est pas suffisant pour espérer jouer à armes égales. L’éditeur compte, pour encore quelques jours, sur les services d’une stagiaire à temps plein pour organiser la riposte. Tout son personnel doit mettre la main à la pâte, ce qui a des répercussions sur la programmation automnale. Dans cette saga, la stratégie des minières consiste principalement à discréditer les auteurs de Noir Canada et à mettre en doute leurs sources. « En publiant, notre but était de rassembler des informations de différentes sources crédibles pour rendre compte d’un problème global, explique Alain Deneault. Grosso modo de relier l’information qui existe déjà de par le monde, à l’ONU, à Washington, à Toronto, à Paris, dans les ONG. À cet égard, Noir Canada compte pas moins de 1213 notes de bas de page. Nous ne sommes pas une commission d’enquête qui aurait les moyens de contre-enquêter sur le terrain. Nous ne sommes pas des Tintins en Afrique. »

Comme si la pression n’était pas suffisante, le 19 septembre dernier, Barrick met en demeure les défendeurs de ne pas utiliser l’expression « poursuite-bâillon » pour qualifier son action en justice. On parlera alors de SLAPP au carré. « Nous sommes traités comme des fauteurs pour avoir voulu être des citoyens responsables, dénonce le chercheur. Moralement, cette poursuite serait d’autant plus difficile à vivre si nous avions quelque chose à cacher et qu’il fallait soutenir une fausse version des faits. Or, nous sommes dans notre bon droit, comme éditeur et auteurs. Nous faisons notre métier. »

Pour l’instant, Écosociété et le collectif d’auteurs ont reçu de nombreux appuis dont celui de l’Alliance des éditeurs indépendants, un réseau international de 70 éditeurs de 40 pays, de nombreuses organisations d’ici et d’ailleurs, des principaux syndicats et de plusieurs personnalités publiques. « Nous tirons beaucoup d’énergie des manifestations d’amitié », note Alain Deneault. Par ailleurs, près de 10 000 personnes ont signé la pétition lancée par Écosociété demandant au gouvernement du Québec et au ministre de la Justice qu'ils adoptent au plus vite une loi protégeant les individus et les organisations de la société civile contre les poursuites bâillons.

Un projet de loisur la glace

À ce propos, en octobre dernier, des élus de l'Assemblée nationale ont procédé à l’étude du projet de loi 99, déposé en juin dernier par le ministre de la Justice, dans le but de prévenir l’utilisation abusive des tribunaux et de favoriser le respect de la liberté d’expression et la participation des citoyens aux débats publics. Dans la tourmente, jugeant ce projet de loi audacieux mais insuffisant, Écosociété a présenté en commission parlementaire différentes améliorations, dont l’instauration d’un fonds d’aide aux victimes de poursuites abusives et l’ajout d’une disposition venant encadrer le mode de preuve admissible pour ne pas que la partie adverse abuse des procédures et épuise ainsi ceux qu’elle poursuit avant même l’audition de la requête. Écosociété y a délégué un représentant et Barrick six avocats.

Le SFPQ, par l’entremise du Secrétariat intersyndical des services publics, a également participé à cette commission parlementaire. Il a notamment demandé des mesures transitoires afin que les organisations et les individus victimes de poursuites-bâillons puissent également être protégés avant que le projet de loi 99 n’entre en vigueur.Toutefois, le déclenchement de la campagne électorale provinciale a mis celui-ci sur la voie d’évitement.

Espérons que l’urgence d’agir et le consensus entourant cet enjeu démocratique puissent le faire renaître lors de la prochaine législature. Continuer le combat Pendant ce temps, Noir Canada continue de susciter l’attention un peu partout. Alain Deneault est invité à donner des conférences tant dans les milieux universitaires, communautaires que syndicaux. « Ce qui nous importe dans cette rude bataille, affirme-t-il, c'est que les gens comprennent la nature des activités des sociétés minières canadiennes en Afrique, et que leurs actifs, les fonds de retraite, les REER et les placements publics financent ces sociétés-là par l'entremise de la Bourse de Toronto. » En d’autres mots, les travailleuses et les travailleurs qui cotisent à un régime de retraite ont un certain pouvoir économique et politique face aux entreprises peu scrupuleuses. Cela s’appelle : « l’investissement éthique ».

Dans sa quête pour informer le public, Alain Deneault fait face à plusieurs médias frileux à l’idée de l’inviter sur leurs plateaux. C’est le cas de la Société Radio-Canada qui, devant l’ampleur des procédures judiciaires entourant Noir Canada, interdit à ses journalistes de l’interviewer depuis quelque temps. « Toutes les demandes récentes d’entrevues ont été annulées, précise l’auteur, parfois quelques heures à l’avance. » Au quotidien, malgré les poursuites, Alain Deneault enseigne un cours de sociologie à l’UQÀM, poursuit ses engagements avec la Chaire de recherche du Canada en mondialisation, citoyenneté et démocratie, écrit sur la souveraineté offshore et sur le rôle des sociétés canadiennes en Afrique.

« Nous attendons aussi de savoir si la poursuite de Banro sera entendue au Québec. Nous avançons vers l’inconnu. Nous vivons au jour le jour ». Il cite Noam Chomsky : « La liberté d'expression [...] s'obtient tout comme n'importe quelproduit au sein d'une société capitaliste : il suffit d'avoir suffisamment d'argent pour se l'acheter ». « Il appert maintenant qu'on peut aussi se payer la possibilité d'en priver l'accès aux autres, conclut-il, et que ce phénomène gagnera en importance si l'ensemble des citoyens ne se saisit pas de la question. »

Pour plus de renseignements :

Texte de la conférence d’Alain Deneault sur les paradis fiscaux :
http://www.sfpq.qc.ca/Dossiers_speciaux/Colloque_Juin_2007/pdf/archives/...

Campagne de solidarité d’Écosociété :
http://slapp.ecosociete.org/

Sur le collectif d’auteurs :
www.ressourcesdafrique.org